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2. Hébergement

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3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site Petit Oracle, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société JAM SARL, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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7. Droit applicable

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